Conditions Générales de vente
Disponibilité et description des produits
Les offres de produits et leur prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site et dans la limite des stocks disponibles. Ils ne donnent lieu à aucun dédommagement en cas de rupture ou d'annulation.
Les photos et descriptifs des produits sont donnés à titre indicatif et n'engagent pas Cisaline quant au respect de la réalité du produit et ne peuvent remettre en question la validité d'une commande. Nous nous engageons à respecter le plus fidèlement votre demande. N'hésitez pas à nous contacter si vous souhaitez plus de renseignements sur un produit ou d'autres photos avant la commande.
Livraison
Les produits voyagent toujours aux risques et périls du destinataire.
Lors de la réception du colis, le client doit en vérifier le contenu. Si le colis est endommagé, émettez des réserves au transporteur.
L’acheteur peut opter pour le mode de livraison de son choix, en fonction des produits achetés :
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LETTRE SUIVI : disponible uniquement pour les articles ne dépassant pas 3cm d'épaisseur. Remise en boite aux lettres sans signature mais avec suivi. Indemnisation forfaitaire de 11 à 16€. Délai : 24 à 48h
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COLISSIMO SIMPLE :déposé en boite aux lettres, sans signature, sans assurance, avec suivi. Délai : 2 jours ouvrables.
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COLISSIMO REMIS CONTRE SIGNATURE, AVEC ASSURANCE, remis contre signature, assurance incluse en cas de perte du colis à hauteur de 200€ maximum. Ne sera pas déposé en boite aux lettres en cas d'absence mais mis en instance au bureau de Poste. Délai : 2 jours ouvrables.
Cisaline se réserve le droit de modifier le mode de livraison en fonction de l’encombrement de la commande si besoin est.
Vous pouvez aussi retirer les articles à l’atelier-boutique Cisaline à Rumilly, 2à rue Charles de Gaulle, après avoir convenu d'un rendez-vous ou à Annecy à la Boutique Art Loc Hall, 6-8 fbg des annonciades à Annecy.
> Frais de livraison
Les frais de port sont calculés en fonction du poids des produits.
Les frais de port sont répartis comme suit :
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2€ pour les colis de moins de 100g, envoi par lettre suivi en fonction du volume de la commande
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4,50€ entre 101g et 450g envoi par colissimo simple ou lettre suivi.
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9,50€ pour tout envoi à l'international
Franco de port à partir de 150€ d'achat.
> Délai de livraison
L’ensemble des délais annoncés sont calculés en jours ouvrables, du lundi au vendredi, hors jours fériés. Sur simple mail de votre part, nous pouvons vous communiquer votre numéro de suivi de colis.
Les articles en stock sont expédiés sous 24 à 48h après réception du règlement relatif à votre commande.
Les articles sur mesure sont expédiés sous 1 mois maximum. Toute demande de sur mesure urgente devra être étudiée en amont. Cisaline se réserve le droit de refuser toute commande dont les délais seraient trop courts.
En ce qui concerne la perte d’un colis, nous ne sommes malheureusement pas responsables des faits de La Poste et nous ne pourrons procéder à une nouvelle expédition qu’après l’établissement par La Poste de la déclaration de perte officielle, c’est-à-dire après 21 jours. De même, en cas de grève impromptue des postiers, nous déclinons toute responsabilité quant au retard de livraison.
Paiement
Pour régler sa commande, l'acheteur dispose, à son choix, de l'ensemble des modes de paiement visés au sein du bon de commande, à savoir :
règlement en ligne : carte bancaire, pay pal,
règlement hors ligne : chèque, virement SEPA ou espèces en cas de retrait en boutique.
Votre commande est réservée pendant 7 jours. Au-delà de ce délai, sans réception de votre règlement, elle sera annulée.
Toute commande payée par chèque ou virement ne sera traitée qu'à réception du moyen de paiement. Les délais d'expédition sont à recalculer à partir de la date de réception du moyen de paiement.
Le règlement par chèque devra être effectué à l'ordre de Emeline REGENT et devra être retourné à Cisaline, 20 rue Charles de Gaulle, 74150 Rumilly.
"Cisaline" conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu'à parfait encaissement de toutes les sommes dues par l’acheteur dans le cadre de sa commande, frais et taxes compris.
Droit de rétractation
Vous disposez d'un délai de 14 jours ouvrés à compter de sa date de réception pour nous retourner les produits commandés, pour remboursement ou échange.
Le produit retourné doit être dans un état de revente, non utilisé, correctement protégé, dans son emballage d'origine avec tous les accessoires éventuels. Les frais de retour sont à votre charge.
Après avoir réceptionné et validé le retour du colis, nous nous engageons à vous faire un échange, un avoir ou un remboursement dans un délai maximum de 30 jours. Le remboursement se fera par chèque.
Dans la mesure du possible, merci de nous préciser en quelques mots le pourquoi de ce retour pour améliorer notre service qualité. Nous vous en remercions d’avance.
Modification des créations après réception
Toute création pourra être retournée dans un délai de 10 jours après réception pour une éventuelle modification, avec notre accord. La réclamation est à formuler dans les 10 jours par mail. Toute modification sera étudiée avant le retour du produit pour être sûr que cela soit possible. Les modifications se feront dans un délai de 30 jours maximum, et vous seront retournées par le mode de transport de votre choix, restant à votre charge.
Le produit retourné doit être intact, non utilisé et correctement protégé dans son emballage d'origine.
Modification des Tarifs et des créations
Cisaline se réserve le droit de modifier ses tarifs et ses créations, sans avis préalable (à l'exception des commandes déjà validées, qui conservent les tarifs et aspects en vigueur au jour de la commande). Cisaline se réserve le droit de retirer un produit de la vente, et de ne pas le reconduire. Les tarifs indiqués sur le site prévalent sur tous les autres supports de vente.
Les tarifs appliqués chez les distributeurs Cisaline sont libres et ne peuvent en aucun cas être contestés.
Tous les prix sont en Euros, et n'incluent pas les frais de transport.
Selon l'article 293B du code général des impots, la TVA n'est pas applicable sur les créations Cisaline.
Garantie
Les produits Cisaline sont garantis pendant 1 an contre tout défaut de fabrication. Cette garantie ne couvre pas l’usure normale du produit. Toutefois, il est possible de remettre en état un bijou ou un chapeau qui aurait subi les aléas du temps dans la limite du possible.
Les frais de retour d’un produit défectueux pourront être remboursés sur simple demande écrite par mail.
Protection des vos données personnelles
Nous nous engageons à ne pas céder vos informations personnelles à un tiers, et à ne les utiliser que dans le cadre de notre propre activité.
Et, conformément à l'article 27 de la loi n°78-17 Informatique et Liberté du 6 JANVIER 1978, vous avez la possibilité à tout instant de modifier ou de supprimer les données vous concernant en nous faisant parvenir un mail ou un courrier.
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